Derrière chaque acte se trouve un projet : un premier achat, une famille qui se construit, un patrimoine à transmettre, une séparation à organiser, une entreprise à développer…
Ces moments soulèvent parfois des questions complexes. Notre rôle est de vous permettre d’y voir plus clair.
Le vocabulaire juridique ne devrait jamais être un obstacle à la compréhension de votre propre dossier.
Nous attachons une importance particulière à vous expliquer les différentes options qui s’offrent à vous, leurs avantages, leurs limites et leurs conséquences.
Notre objectif n’est pas de multiplier les termes techniques, mais de vous donner les éléments nécessaires pour prendre une décision éclairée.
Vous savez ce que vous signez, pourquoi vous le signez et quelles en seront les conséquences.
Une relation directe et un suivi attentif pour vous informer, vous répondre et faire avancer sereinement votre dossier avec notre organisation à taille humaine.
Comprendre votre situation, anticiper ses enjeux et rechercher des solutions adaptées pour sécuriser vos décisions sans les complexifier.
Au cœur du Genevois, l’Office accompagne les situations transfrontalières et internationales avec une attention particulière portée à leurs spécificités.
Implanté à Gaillard depuis plus de trente ans, l’Office s’est construit dans la continuité, autour d’une même volonté : accompagner chaque client avec proximité, écoute et exigence.
Nous sommes bien-sûr à disposition pour répondre à vos questions lors des RDV, mais retrouvez ci-dessous des questions fréquentes, que nous pourrons creuser si besoin.
Oui. Vous êtes libre de choisir le notaire qui vous accompagnera selon la nature de votre projet.
La proximité géographique peut être pratique, mais la qualité de la relation, la disponibilité et la confiance sont également essentielles.
Vous pouvez tout à fait le faire. Un échange en amont peut même être utile, notamment lorsque vous achetez à deux, envisagez une SCI ou présentez une situation familiale ou patrimoniale particulière.
Cela permet d’anticiper certaines décisions avant de signer un engagement.
Non. Chaque partie peut choisir son propre notaire. Les deux offices travaillent alors ensemble à la préparation de l’opération.
Parce que le mariage entraîne des conséquences patrimoniales qui dépendent notamment du régime matrimonial retenu.
Un rendez-vous permet de comprendre les différents régimes et d’évaluer si le régime légal correspond réellement à votre situation.
Le PACS et le mariage ne produisent pas les mêmes effets. Selon la situation du couple, la rédaction d’un testament ou d’autres dispositions peuvent être nécessaires afin d’organiser la protection du partenaire.
Un rendez-vous permet de déterminer précisément les mesures adaptées.
Il n’existe pas d’âge précis. Une transmission peut être envisagée dès lors qu’un patrimoine commence à se constituer ou lorsqu’une situation familiale justifie de réfléchir à sa future organisation.
L’important est surtout d’anticiper suffisamment tôt pour conserver plusieurs possibilités.
Non. La SCI est un outil intéressant dans certaines situations, mais elle implique également des règles de fonctionnement et des obligations.
Il convient donc de déterminer précisément l’objectif recherché avant de la constituer.
Pas nécessairement pour toutes vos démarches en France.
En revanche, le fait de travailler, résider, détenir des biens ou disposer d’avoirs en Suisse doit être signalé à votre notaire afin qu’il puisse déterminer si cet élément a une incidence sur l’opération envisagée.
Si une question nécessite l’intervention d’un professionnel compétent en droit suisse, le dossier pourra être traité en coordination avec celui-ci.
Une partie de la rémunération notariale est réglementée et fixée par les textes applicables. D’autres prestations peuvent relever d’honoraires.
Les sommes communément appelées « frais de notaire » comprennent par ailleurs différentes composantes et ne correspondent pas intégralement à la rémunération de l’Office.
Lorsque la nature de la prestation le permet, nous vous informons en amont des modalités de facturation applicables.
Un premier échange avec votre notaire permet souvent de clarifier votre situation, d’identifier les points de vigilance et de déterminer les démarches adaptées.
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Par E-Mail :
